FIP Mascarin Capital N°4

SOUSCRIPTION OUVERTE JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2022

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Informations importantes :

  • Avant toute souscription, consultez votre conseiller financier pour valider l’adéquation du produit à votre situation personnelle.
  • Votre conseiller vous communiquera un lien vous permettant de finaliser votre souscription.

 


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DESCRIPTION DU FONDS

 

                                                               Présentation du FIP Outre-Mer Mascarin Capital N°4 par Cyril Jalasja, Directeur de Participations de Vatel Capital

 

30 % de réduction d’impôt sur le revenu, en contrepartie :

  • d’un risque de perte en capital
  • et d’une durée de blocage de sept à neuf ans, soit au plus tard le 31 décembre 2031

 


 

1 – Pourquoi souscrire au FIP Mascarin Capital N°4 ?

Pour réduire mes impôts 

En souscrivant au FIP Mascarin Capital n°4, je bénéficie de 30 % de réduction d’impôt sur le revenu en contrepartie d’une durée de blocage de 7 ans minimum, et pouvant atteindre 9 ans sur décision de la Société de Gestion, soit au plus tard le 31 décembre 2031.

A la sortie, les plus-values éventuelles sont exonérées d’impôt sur le revenu (hors prélèvements sociaux, taux de 17,2% en 2022).

Pour diversifier mon patrimoine en investissant dans les secteurs de l’économie ultramarine jugés porteur par Vatel Capital

Le FIP Mascarin Capital N°4 a vocation à investir dans des PME d’Outre-mer exerçant leur activité dans le tourisme, les énergies renouvelables, l’agro-alimentaire et certains types de services aux entreprises.

Le fonds ne fait l’objet d’aucune contrainte sectorielle dans sa documentation légale. Ces secteurs sont énoncés à titre d’exemple.

Les investissements pourront également viser les entreprises dans d’autres secteurs d’activité pourvu qu’elles présentent des perspectives de valorisation réelles et compatibles avec l’horizon de liquidité du Fonds.

Les entreprises sont sélectionnées sur des critères de maturité, rentabilité et de perspectives de croissance.

 

Qu’est-ce qu’un FIP Outre-mer ?

Le FIP Outre-Mer est un Fonds d’Investissement de Proximité investi dans des petites et moyennes entreprises situées dans les départements et collectivités d’outre-mer.

Depuis son introduction en 2011, seuls les investisseurs résidant dans les Dom-Com pouvaient y souscrire. En février 2017, la loi Egalité réelle d’Outre-Mer a élargi la souscription de parts de FIP Outre-Mer à l’ensemble des contribuables français.

La réduction d’impôt sur le revenu est égale à 30 % des versements effectués dans le Fonds, dans la limite de 12 000 € de souscription pour une personne seule et 24 000 € pour un couple. A la sortie, les plus-values éventuelles sont exonérées d’impôt, hors prélèvements sociaux (CSG, CRDS, taux de 17,2% en 2022).

2 – Quels sont les risques ?

L’attention des souscripteurs est attirée sur le fait que l’argent est bloqué pendant une durée de 7 ans, prorogeable deux fois un an sur décision de la société de gestion, soit au plus tard le 31 décembre 2031. Le fonds d’investissement de proximité, catégorie de fonds commun de placement à risques, est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers, c’est pourquoi votre investissement n’est pas garanti et présente un risque de perte en capital.

Afin de favoriser la cession de ses participations en actions de PME ultramarines souvent familiales et essentiellement non cotées, le Fonds pourra être amené, au cas par cas et de manière non systématique, à conclure des pactes d’actionnaires comportant des clauses qui peuvent prévoir un plafonnement du prix de cession des actions de la société cible. Ce type de mécanisme peut être de nature à plafonner la performance du Fonds.

Le tableau ci-dessous présente différents scénarios de performance. Dans un scénario optimiste, la clause vient plafonner la performance du Fonds à un seuil défini à l’avance (ici +8 % à titre d’exemple) alors que l’absence de cette clause aurait permis l’atteinte d’une performance supérieure (+50 %). Dans le cas où la situation de l’entreprise évolue de manière défavorable (scénario pessimiste), le Fonds reste exposé à un risque de perte en capital. Il n’existe pas de seuil minimum de plafonnement, ce dernier étant négocié avec la société cible et pouvant être inférieur ou supérieur au montant utilisé dans l’exemple.

Prix de souscription d'une action (en €)Valorisation de l'action lors de la cession (en €)Prix de cession d'une action si plafonné par pacte d'actionnaires (en €)Prix de cession non plafonné d'une action (en €)Sur/sous performance liée au plafonnement (en €)Perte en capital pour une action au prix de cession plafonné (en €)
100150108150-420
10010010010000
1000000-100

3 – Quelle stratégie d’investissement ?

Un portefeuille de participations en PME ultramarines

Le Fonds est constitué à hauteur de 100 % de son actif de petites et moyennes entreprises cotées et non cotées exerçant leurs activités exclusivement dans des établissements situés dans les départements d’outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion), ainsi qu’à Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna.

Les participations du Fonds dans les sociétés prendront la forme d’actions (ordinaires ou de préférence) à hauteur de 40 % minimum de l’actif du fonds, d’avance en compte-courant et d’obligations convertibles en titres de capital des sociétés concernées, principalement dans le cadre d’opérations de capital développement et de transmission/LBO. Les entreprises seront sélectionnées sur des critères de maturité, rentabilité et de perspectives de croissance.

Les actions de préférence pourront conférer un droit privilégié par rapport aux autres actions sur les dividendes ou le boni de liquidation (attribution prioritaire ou répartition préférentielle). Le Fonds n’investira pas en revanche dans des actions de préférence bénéficiant de droits (financiers ou politiques) inférieurs à ceux dont bénéficient les actions ordinaires du même émetteur, ni dans des actions de préférence qui pourraient être de nature à plafonner et/ou limiter la performance.

Ce plafonnement pourra néanmoins résulter des pactes d’actionnaires (cf. ci-dessus).

L’obligation convertible : un profil rendement/risque de type obligataire et action.

Les investissements sous forme d’obligations convertibles sont rémunérés le plus souvent par des versements d’intérêts et/ou de principal, sur une période de 36 mois à 7 ans. Ces coupons sont complétés d’une prime de non conversion, si la société de gestion choisit de ne pas convertir l’obligation.

En cas de conversion, le risque devient celui d’une action, avec à la clé une plus-value potentielle ou un risque de perte en capital. Le paiement des intérêts et/ou de principal n’est pas garanti et dépend de la santé financière de l’entreprise.

 

Une gestion active de la partie libre

La partie libre du Fonds fait l’objet d’une gestion active au travers de produits de taux, d’OPCVM ou FIA actions et d’actions non cotées ou cotées sur tous les marchés réglementés ou non réglementés.

Elle pourra représenter jusqu’à 100 % de l’actif du Fonds, notamment pendant la période d’investissement et pendant la période de pré-liquidation du Fonds.

4 – Des investissements dans les secteurs porteurs de l’économie ultramarine selon l’avis de la Société de Gestion

Agroalimentaire

La valeur de la production agricole globale progresse régulièrement dans les deux grandes filières traditionnelles historiques que sont la filière banane et la filière canne-sucre-rhum. Le développement de filières de diversification constitue néanmoins un enjeu important et nécessitera la poursuite de la structuration de la profession.

La pêche est également un secteur traditionnel de développement des collectivités ultramarines : elle contribue à l’autosuffisance alimentaire et à la création d’emplois via la production et la transformation des produits de la mer.

Comme tous les secteurs d’activités, le secteur agro-alimentaire présente des aléas.

Energies renouvelables

Les objectifs du Grenelle de l’environnement pour les DOM, réaffirmés par la Loi transition énergétique pour une croissance verte sont ambitieux : en 2020, générer 50 % de l’énergie consommée à partir de sources renouvelables et à l’horizon 2030, atteindre l’autonomie énergétique.

Les territoires d’outre-mer disposent d’atouts considérables en matière d’énergies renouvelables : solaire photovoltaïque et thermique, biomasse, géothermie, énergies marines renouvelables qu’ils ont souvent déjà développés avec un certain succès et présentent, de fait, un mix énergétique original par rapport à celui de la Métropole. L’hydraulique et la bagasse assurent par exemple aujourd’hui près de 30 % de la production en énergie de l’île de la Réunion (Source : Energies Réunion – BER 2018).

Comme tous les secteurs d’activités, les énergies renouvelables présentent des aléas.

Tourisme

Les destinations ultramarines figurent parmi les plus prisées au monde. Cependant, la forte concurrence des autres pays (notamment les îles de la Caraïbe et de l’Océan indien), le niveau de coûts élevé, une offre encore fortement axée sur le balnéaire, l’insuffisante diversification des clientèles (venant majoritairement de l’Hexagone), la forte dépendance des arrivées touristiques vis-à-vis des dessertes aériennes, les particularismes fonciers, imposent des actions ambitieuses en faveur du développement touristique.

Pour ces destinations aux avant-gardes de la concurrence mondiale, l’enjeu est de se différencier avec leurs propres atouts, au premier rang desquels un patrimoine naturel et culturel exceptionnel, en visant une clientèle en quête d’un tourisme plus riche en contenu.

Comme tous les secteurs d’activités, le tourisme présente des aléas.

Services aux entreprises

Il s’agit de certains types de services aux entreprises visés au I de l’article 199 undecies B du code général des impôts et notamment les activités qui concourent à la gestion et la maintenance informatique, la création de logiciels, la fourniture d’accès à Internet, l’hébergement de sites et la création de services en ligne sur Internet.

Il pourra également s’agir d’activités de services relevant du secteur du bâtiment et travaux publics, du secteur des services auxiliaires aux transports, du nettoyage, du conditionnement à façon ou de l’activité de centre d’appels.

Comme tous les secteurs d’activités, les services aux entreprises présentent des aléas.

La croissance passée de ces secteurs n’est pas synonyme de croissance des PME qui seront retenues et de manière générale, la croissance passée ne préjuge pas de la croissance future ni de la performance.

Le fonds ne fait l’objet d’aucune contrainte sectorielle dans sa documentation légale. Ces secteurs sont énoncés à titre d’exemple.

5 – Questions/réponses fréquentes sur nos FIP ultramarins

– Le réservoir de PME est-il suffisant pour investir de manière sélective ?

Selon Médiamétrie, en 2019, les DOM comptent 2,1 millions d’habitants (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion,
Mayotte) soit 3% de la population française.
Traditionnellement, la croissance et le développement économiques de la zone reposent sur quatre piliers : les exportations, la consommation des ménages, l’investissement des entreprises et l’investissement public (la commande publique). Bien que composé de 95% de TPE*, les territoires Ultramarins comptent plus de 4000 PME.
Même si de grandes entreprises (notamment hexagonales) peuvent intervenir sur les territoires ultramarins, l’Outre-mer ne compte aucune grande entreprise en tant que telle. Les PME sont proportionnellement un peu plus nombreuses que les entreprises de taille intermédiaire (ETI) dans l’Outre-mer. En 2018, on recense 36 PME pour une ETI, contre 32 PME dans la France entière. La taille moyenne des PME ultramarines est équivalente à celle des PME de la France entière : elles ont des effectifs moyens de 22 personnes (contre 20 pour la France entière) et un chiffre d’affaires de 5,9 millions d’euros (contre 5 millions), mais le même montant moyen d’endettement et de capitaux propres (respectivement 1 et 2 millions).
Sources : IEDOM, base FIBEN, décembre 2019, Banque de France
* Les TPE sont des entreprises françaises ayant moins de 10 salariés et un chiffre d’affaires annuel ou un bilan total inférieur à 2 millions d’euros.

 

– Les PME ultramarines sont-elles plus risquées que les PME du continent ?

L’investissement dans des PME ultramarines présente des risques similaires aux PME du continent : risque de défaut, risque de liquidité et une forte dépendance à la qualité des hommes qui les composent.

Les PME ultramarines sont en revanche plus exposées aux aléas météorologiques.

 

– Votre méthodologie d’investissement est-elle la même en outre-mer et sur le continent ?

Il n’y a aucune différence de méthodologie : nous privilégions les entreprises familiales, qui ont un projet de croissance ou de transmission du capital, dont le management est stable, et qui nous paraissent capables d’assurer la liquidité de nos investissements.

 

– Pouvez-vous réellement sortir des PME dans lesquelles vous investissez ?

Notre philosophie d’investissement repose sur la recherche d’un rendement régulier afin de lisser dans le temps le risque de nos investissements en PME ultramarines. Nous essayons dans la mesure du possible d’anticiper les modalités de remboursement ou de cession de nos participations qu’elles soient en actions ou en obligations convertibles.

 

– Y a-t-il des secteurs d’activité dans lesquels vous n’investissez pas ?

Chaque PME est dans une situation propre, et représente donc toujours une opportunité d’investissement particulière, il ne peut donc jamais y avoir de règle absolue. Toutefois, nous évitons certains secteurs susceptibles de faire l’objet de pratiques irrégulières, telles que les sociétés exploitant des établissements de nuit.

 

– Le FIP Outre-Mer offre-t-il également un avantage fiscal pour les non-résidents soumis à l’impôt sur le revenu en France ? 

Les avantages fiscaux du FIP Outre-mer sont réservés aux redevables de l’impôt sur le revenu domiciliés fiscalement en France.

 6 – Caractéristiques du fonds

Code ISINFR001400B223
Société de gestionVatel Capital SAS (Agrément GP-08000044)
DépositaireOddo BHF SCA
Zone géographiqueDépartements d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion), Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et les îles Wallis et Futuna.
Durée de vie du fondsBlocage des avoirs de 7 ans, prorogeable deux fois un an, sauf dans les cas de dissolution anticipée prévus à l’article 28 du Règlement, soit au plus tard le 31 décembre 2031 sur décision de la société de gestion.
Valeur de la part100 €, hors droits d’entrée
Souscription minimale1000 €, soit 10 parts (hors droits d’entrée)
ValorisationSemestrielle le 31 mai et le 30 novembre de chaque année
Droits d’entrée5 % maximum
Durée de blocage des partsJusqu’au 31 décembre 2029 (et au 31 décembre 2031 maximum sur décision de la société de gestion)

7 – Frais de fonctionnement et de gestion

Le taux de frais annuel moyen (TFAM) gestionnaire et distributeur supporté par le souscripteur est égal au ratio, calculé en moyenne annuelle, entre : le total des frais et commissions prélevés tout au long de la vie du fonds, y compris prorogations, telle qu’elle est prévue dans son règlement et le montant des souscriptions initiales totales.

Ce tableau présente les valeurs maximales que peuvent atteindre les décompositions, entre gestionnaire et distributeur, de ce TFAM.

CATÉGORIE AGRÉGÉE DE FRAISTAUX DE FRAIS ANNUELS MOYENS (TFAM) MAXIMUM
TFAM gestionnaire et distributeur maximumDont TFAM distributeur maximum
Droits d’entrée0,56 %0,56 %
Frais récurrents de gestion et de fonctionnement2,82 %1,00 %
Frais de constitution0,10 %0,00 %
Frais de fonctionnement non récurrents liés à l’acquisition, au suivi et à la cession des participations0,00 %0,00 %
Frais de gestion indirects (*)0,01 %0,00 %
Total3,49 %1,56 %

Avertissement

L’AMF attire votre attention sur le fait que votre argent est bloqué pendant une durée maximale de neuf années, soit jusqu’au 31 décembre 2031 au plus tard. Le fonds d’investissement de proximité, catégorie de fonds commun de placement à risques, est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers. Vous devez prendre connaissance des facteurs de risques de ce fonds d’investissement de proximité décrits à la rubrique ”profil de risque” du document ”Informations clés pour l’investisseur”. Enfin, l’agrément de l’AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la société de gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d’investissement, de la durée pendant laquelle vous le détiendrez et de votre situation individuelle.

Au 30 juin 2022, la part de l’actif investie dans des entreprises éligibles aux FIP et FCPI gérés par Vatel Capital est la suivante :

DénominationDate de créationPourcentage d'investissement en titres éligiblesDate limite d'atteinte du quota de titres éligibles
FIP Kallisté Capital 52012En pré-liquidationEn pré-liquidation
FIP Kallisté Capital 62013En pré-liquidationEn pré-liquidation
FIP Kallisté Capital 7201473,60 %Quota atteint
FIP Kallisté Capital 8201576,70 %Quota atteint
FIP Kallisté Capital 9201672,10 %Quota atteint
FIP Kallisté Capital 10201771,00 %Quota atteint
FIP Kallisté Capital 11201870,10 %Quota atteint
FIP Kallisté Capital 12201915,20 %30 juin 2023
FIP Kallisté Capital 1320205,70 %30 juin 2024
FIP Kallisté Capital 1420210,10 %30 juin 2025
FIP Mascarin Capital 1201770,10 %Quota atteint
FIP Mascarin Capital 2201874,80 %Quota atteint
FIP Mascarin Capital 3202022,70 %30 juin 2024
FCPI Dividendes Plus 52016En pré-liquidationEn pré-liquidation
FCPI Dividendes Plus 62017116,90 %Quota atteint
FCPI Dividendes Plus 72018149,30 %Quota atteint
FCPI Dividendes Plus 8202070,30 %30 juin 2024
FCPI Dividendes Plus 9202121,90 %30 juin 2025

8 – Qui sommes-nous ?

A propos de Vatel Capital

Société de gestion indépendante et entrepreneuriale agréée par l’AMF, Vatel Capital est spécialisée dans l’accompagnement des PME françaises de croissance cotées et non cotées.

Avec près de 500 M€ d’actifs sous gestion, elle s’appuie sur une équipe de gérants travaillant ensemble depuis plus de dix ans. Nous investissons dans des entreprises de nombreux secteurs, notamment ceux de la santé, des énergies renouvelables, des services aux entreprises et d’Internet.

Vatel Capital propose également une offre financière sur les actifs tangibles tels que la forêt, les terres agricoles et les énergies renouvelables.

Vatel Capital a été lauréat en 2011 des Tremplins Morningstar de la société de gestion de portefeuille la plus dynamique, dans la catégorie « non-coté ».

En 2015, 2018 et 2021, le FCP Vatel Flexible a obtenu le Lipper Fund Award.

En 2020, Vatel Capital est élue 2ème société préférée des CGPI dans la catégorie « Capital Investissement »  de la revue Investissements Conseils.

En 2022, Vatel Capital reçoit « le premier prix de la rédaction » du journal Investissements Conseils dans la catégorie « Autres diversifications ».

En 2020 et 2022, Vatel Capital occupe la 2ème place du palmarès de Gestion de Fortune dans la catégorie Capital Investissement.

Les prix sont accordés par les CGPI, distributeurs des fonds, en fonction notamment de la qualité de leurs relations avec la société de gestion et du niveau de commissionnement. Les références à un classement, un prix, et/ou à une notation ne préjugent pas des résultats futurs du FIA ou du gestionnaire.