Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la vie sociale de Terres de France à télécharger au format pdf.
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Exercice 2025
- Lettre de convocation à l’Assemblée Générale statuant sur les comptes 2025
- Rapport de la gérance sur l’exercice 2025
- Rapport du Conseil de Surveillance à l’Assemblée Générale statuant sur les comptes 2025
- Comptes de l’exercice 2025
- Texte des résolutions Assemblée Générale statuant sur les comptes 2025
- Formulaire de vote par correspondance à l’Assemblée Générale statuant sur les comptes 2025
- Liste des mandats des membres du Conseil de Surveillance de Terres de France
- Tableau des résultats des cinq derniers exercices de Terres de France
- Formulaire d’adoption de la convocation aux Assemblées Générales par message électronique
- PV AG du 30 juin 2026
Exercice 2024
- Texte des résolutions Assemblée Générale statuant sur les comptes 2024
- Rapport de la gérance sur l’exercice 2024
- Rapport du Conseil de Surveillance à l’Assemblée Générale statuant sur les comptes 2024
- Rapport des Commissaires aux comptes sur l’exercice 2024
- Rapport Spécial des Commissaires aux comptes sur l’exercice 2024
- PV AG du 30 juin 2025
Exercice 2023
- Texte des résolutions Assemblée Générale statuant sur les comptes 2023
- Rapport de la gérance sur l’exercice 2023
- Rapport des Commissaires aux comptes sur l’exercice 2023
- Rapport Spécial des Commissaires aux comptes sur l’exercice 2023
- PV AG du 28 juin 2024
Exercice 2022
- Procès-verbal de l’Assemblée Générale statuant sur les comptes 2022
- Rapport de la gérance sur l’exercice 2022
- Rapport des Commissaires aux comptes sur l’exercice 2022
Exercice 2021
- Procès-verbal de l’Assemblée Générale statuant sur les comptes 2021
- Rapport de la gérance sur l’exercice 2021
- Rapport des Commissaires aux comptes sur l’exercice 2021
- Rapport du Conseil de Surveillance sur l’exercice 2021
Exercices précédents
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